Conditions d'utilisation


A) Général 

1.Les textes, photos, sons ou tout autre matériel (ci-après dénommés œuvres) disponibles sur le site « Accents poétiques » sont la propriété de leur(s) auteur(s) respectif(s). Toute reproduction entière ou partielle est strictement interdite sans l'autorisation écrite du ou des dit(s) propriétaire(s). De plus, Accents poétiques ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des propos formulés par les utilisateurs écrivant sur le site. Ces derniers sont les seuls responsables de leurs œuvres et propos. Les idées et opinions formulées dans les écrits hébergés ici ne relèvent pas de la responsabilité du site et ne sont pas forcément représentatifs de nos valeurs. 

2. Toute personne contrevenant aux règles citées dans ces conditions d'utilisation est passible de sanctions allant d'un avertissement écrit à la résiliation de son accès au site et ce, à la discrétion de ses responsables. 

3. Accents poétiques ne tolérera aucune tentative d'exploitation d’une vulnérabilité du site. Cela englobe tout acte de malveillance visant à nuire à sa présentation, sa navigation, son contenu ou son fonctionnement normal. Les contrevenants verront l'accès à leur compte suspendu sans aucun préavis ni avertissement et ce, pour une durée illimitée. 

4. Nous nous réservons le droit de modifier à n'importe quel moment ces présentes conditions. 


B) Règlements 

1. Les conditions de publication sur le site 

a. En envoyant un texte, l’expéditeur reconnait être l’auteur de celui-ci. Dans le cas contraire (par exemple si il agit en tant qu’intermédiaire), il devra nous faire parvenir une autorisation signée de la part de l’auteur permettant la publication du texte sur Accents poétiques.
 
b. Si le texte a précédemment fait l’objet d’une publication de la part d’un éditeur, l’auteur devra nous faire parvenir une autorisation signée de la part de l’éditeur permettant la publication du texte sur Accents poétiques.
 
c. Accents poétiques s’engage à publier en ligne les textes reçus dans un délai de deux mois suivant la confirmation de publication sur le site adressée par mail à l’auteur.
 
d. L'utilisateur déclare avoir pleinement conscience des risques de duplication et de copie spécifiques au média Internet. Accents poétiques ne saurait assumer la protection des œuvres qui restent à la charge de l'utilisateur. 

e. L’auteur déclare avoir pleinement conscience qu’Accents poétiques ne prend pas en charge la correction des textes soumis. Il est informé qu’un texte comportant un trop grand nombre de fautes de grammaire et/ou d’orthographe peut être un motif pour ne pas le publier en ligne.
 
f. De façon plus générale, Accents poétiques se garde le droit de refuser ou supprimer toute œuvre et cela sans aucune justification. 

g. L’utilisateur reste pleinement titulaire de ses droits sur ses œuvres et peut exercer son droit de suppression sur celles-ci à tout moment et sans aucune justification. 

h. Accents poétiques tente de laisser un maximum de place à la libre-expression. Cependant, les propos et opinions émis dans les œuvres publiées n'engagent que leurs auteurs. Il va de soi que toute œuvre de nature xénophobe et/ou raciste, portant atteinte aux bonnes mœurs, de nature à troubler l'ordre public ou, de façon plus générale, contraire à la loi française, ne saura être publié sur Accents poétiques. 

i. Toute publication en ligne suppose l'acceptation sans réserve de la part de l'auteur des présentes conditions de publication. 

2. Concernant les forums 

 
a. Règles générales de conduite sur les forums 

Ces règles de conduite (les « règles générales de conduite sur les forums ») font intégralement partie des « Conditions d'utilisation du site Internet Accents poétiques ». 

Les forums (les « forums »), sont une partie du site Internet de Accents poétiques (« le site »), en tant que service offert aux utilisateurs pour poster leurs écrits et échanger. 

Sans avertissement ou explication, et à la seule discrétion de l’équipe de modérations, vos messages peuvent être effacés votre accès aux forums ou au site peut être peut être bloqué ou limité. 

Toute décision de l’équipe de modération contre une violation des règles de conduite sur les forums est définitive. Les sujets à une telle sanction sont inclus dans la liste suivante, qui n'est pas exhaustive. 

Les règles suivantes sont valables sur la totalité des sous-forums : 

1. Les sujets postés étant sans rapport avec le sous-forum seront supprimés ou déplacés. 

2. Les réponses données doivent rester en rapport avec le sujet d’origine. 

3. Les échanges à caractère strictement personnel et privé n'intéressant pas grand monde, merci de vous servir de la messagerie privée mis à votre disposition dans ce cas faute de quoi nous serions là aussi amenés à supprimer les messages de ce genre. 

4. Les réponses aux messages postés se doivent d'être claires et utiles. En d'autres termes, répondre à un sujet pour simplement dire "j'aime" ou bien "je n'aime pas" et toute autre réponse dans cet esprit sont à éviter. 

5. Les personnes répondant à leurs propres textes pour simplement dire merci sont priées de le faire également via la messagerie privée ou le mail. En effet, ces réponses n'apportent rien au message et le font remonter en haut au détriment des nouveaux messages qui se retrouvent noyés dans la masse. 

6. Il est interdit de faire remonter un de ses propres textes dans le seul but de le remettre en haut de liste. 

7. Merci de ne pas écrire vos messages en majuscules. 

8. Pour des questions de droits d'auteurs, les écrits d'auteurs célèbres n’étant pas tombés dans le domaine public ne sont pas autorisés. 

9. Le langage SMS est strictement prohibé 

b. Du pseudonyme et des avatars 

Outre ceux allant explicitement à l’encontre de la loi française en vigueur, sont également interdits ceux qui, de façon explicite ou non : 

• Se réfèrent à des actes de violence ou sexuels 
• Se réfèrent à des actions violentes dans la vie réelle 
• Font allusion ou incite à la xénophobie, à l’homophobie et à la discrimination de façon plus générale 
• Se réfèrent à quelque orientation sexuelle 
• Sont de nature pornographique 
• Peuvent être considéré comme contestable, insultant ou offensant vis-à-vis d'une autre personne 
• Relèvent d’une maladie (ex : tétanos, cancer) 
• Représentent une religion ou une figure religieuse (ex : Jésus, Christianisme, Bouddha) 
• Représentent un groupe politique ou une figure politique (ex : Chirac, Socialiste, Ump) 
• Se réfèrent à toutes drogues illégales (ex : marijuana, joint) 
• Font de la publicité 
• Sont une marque déposée par une société ou un individu 
• Sont la contraction de plusieurs mots dans le but de créer une phrase partielle ou complète (ex : commentcava ) 
• Consistent en une suite de lettres ayant pour but de rendre celui-ci incompréhensible ou imprononçable (ex : Asdfasdf, Jjxccm, Hvlldrm) 

Vous ne pouvez pas utiliser les forums pour : 

1. Transmettre tout contenu illégal, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, racial, ethnique ou répréhensible. 
2. Poster ou transmettre toute image à caractère pornographique. 
3. Usurper l'identité de toute personne physique ou morale. 
4. Poster ou transmettre des chaînes de lettres, une pyramide ou un arrangement pécuniaire. 
5. « Spammer » en postant des messages trop fréquents ou indésirables sur les forums. 

Vous trouverez ci-dessous des exemples de ces activités : 

Liens blessants ou dangereux 
Les utilisateurs qui fourniront un lien vers des “bombes anti navigateur Internet” qui ouvrent une multitude de fenêtres ou des sites au contenu blessant seront bannis. 

Harcèlement 
Le harcèlement survient quand un utilisateur des agoras cause à un autre utilisateur un embarras, de la détresse, une attention non désirée ou tout autre inconfort personnel. Accents poétiques n'excuse pas le harcèlement sous aucune forme. Même si vous n'êtes pas d'accord avec le point de vue de quelqu'un d'autre, toute attaque personnelle, ou toute attaque basée sur la race, l'origine nationale, ethnique, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, le handicap est interdit. Si vous êtes en désaccord avec le point de vue de quelqu'un, répondez au sujet, pas à la personne. Le harcèlement peut aussi consister à poster un message au contenu nocif, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire ou obscène. Cela comprend le fait d'indiquer l'adresse, l'adresse email ou le numéro de téléphone ce qui pourrait vous exposer à des poursuites judiciaires pour violation de la vie privée. 

Contenu répréhensible 
Les forums sont un service orienté vers une communauté comprenant des gens de tout horizon. Donc l'utilisation d'un langage vulgaire ou abusif, même masqué par des symboles ou d'autres caractères, ou se lancer dans d'autres comportements interdits, sera sanctionné. 

Images pornographiques 
Accents poétiques interdit le transfert ou la publication d'images pornographiques ou de tout contenu considéré comme blessant par l’équipe de modération. En plus des sanctions mentionnées ci-dessus, vous pouvez être sujet à des poursuites civiles et/ou à des poursuites par l'autorité judiciaire. 

Identification 
Cela peut impliquer l'usurpation de l'identité d'une autre personne. Les utilisateurs doivent, parmi d'autres choses, ne pas utiliser l'identité d'autrui dans quelque forme de communication en ligne que se soit. 

Pyramides, chaîne de lettres ou arrangement pécuniaire 
La transmission de chaînes de lettres ou d'arrangement pyramidal de toute sorte est interdite sur les forums. Ceci est considéré comme une nuisance par la plupart des utilisateurs, et certains peuvent même être illégaux. Tout utilisateur qui créera un message pour un usage commercial ou un message pour obtenir de l'argent sera sanctionné. 

Spam 
Votre accès aux forums et/ou au site peut être clos pour avoir posté des messages indésirables ou pour avoir posté trop de messages sur les forums. Par exemple, il est interdit de poster le même message dans plusieurs sous-forums. En cas de spam répété, vous pouvez être sanctionné. 


C. Votre vie privée 

- Seules les informations que vous nous fournissez seront publiées en ligne. Vous êtes seul responsable de ce qui figure à l'intérieur de votre profil. 

- Accents poétiques s’engage à ne jamais céder aucune de vos données personnelles à des sociétés tiers pour des fins publicitaires. Néanmoins, vous pouvez recevoir des messages dont nous sommes le diffuseur lors des mises à jour du site ou pour tout changement d’importance. 

En vous inscrivant sur Accents poétiques, vous certifiez avoir lu et accepté les présentes conditions. En utilisant le site et ses services inclus, vous acceptez toutes éventuelles modifications aux règles de conduite et vous acceptez de venir régulièrement visiter cette page pour connaître les dernières évolutions des règles. Il est de votre responsabilité de comprendre les règles de conduite actuellement en usage et de vous conduire en accord avec elles. Si vous ne souhaitez pas accepter celles-ci, nous vous prions de cesser immédiatement l'utilisation de tous nos services.

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